Dossiers et démarches photovoltaïques
Prestations 03
La décision éclairée : Déposer des pièces complètes dans les délais.
Des dossiers complets, déposés dans les délais.
- Planche
- Pièces du dossier administratif
- Nature
- Schéma de principe, illustratif
- Échelle
- Sans échelle
Pourquoi cette étude
Un projet étudié n’avance qu’une fois ses autorisations déposées. Chaque dossier a ses pièces, ses formulaires et ses délais : une pièce manquante relance l’instruction, et à l’appel d’offres simplifié de la CRE, un dossier non conforme est éliminé. Quercos audite ou monte les dossiers à partir des études déjà réalisées et vérifie leur complétude avant le dépôt.
Livrables
- Audit de conformité d’une candidature à l’appel d’offres simplifié (AOS) de la CRE, avant dépôt, avec la liste des corrections
- Dossier de candidature AOS complet, de la faisabilité au montage, calé sur la période de dépôt
- Déclaration préalable de travaux : formulaire, plans, notice, insertion paysagère, y compris en secteur protégé (Architecte des Bâtiments de France)
- Demande de raccordement auprès du gestionnaire de réseau, puis lecture de la proposition technique et financière
- Liste de contrôle des pièces et calendrier des dépôts
Données à fournir
- Études déjà réalisées : calepinage, simulation, business plan
- Références cadastrales et titre d’occupation du site
- Coordonnées du porteur de projet et pièces administratives de la société
Outils
- Formulaires officiels (Cerfa)
- AutoCAD pour les plans
- Portails de dépôt des gestionnaires de réseau et de la CRE
Prestations
Les quatre prestations
Potentiel ACC, faisabilité et conception, dossiers et démarches, collectivités : chacune se commande seule ou avec les autres.
- 1Études de potentiel ACC
- 2Faisabilité et conception
- 3Dossiers et démarches
- 4Collectivités
Décrivez votre projet
Localisation, surface ou puissance visée, échéance : quelques informations suffisent pour un premier échange. Vous échangez directement avec l’ingénieur qui réalisera l’étude.
Ou écrivez directement à m.duquenne@quercos.fr